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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAYRE NORBERT
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P PAYRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

P PAYRE
PAYRE NORBERT, SAS

Numéro de dépôt :
4234476
Date de dépôt :
17/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/12/2025
P PAYRE de PAYRE NORBERT

Présentation de la marque P PAYRE

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAYRE NORBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P PAYRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAYRE NORBERT domicilié(e) 2089 ROUTE DE ST QUENTIN, BP 20 - 38430 - MOIRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 775 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAYRE NORBERT, M. MICHEL PAYRE domicilié(e) 2089 ROUTE DE ST QUENTIN, BP 20 - 38430 - MOIRANS - France.

La marque P PAYRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P PAYRE arrivera à expiration en date du 17 décembre 2025.

PAYRE NORBERT a également déposé les autres marques suivantes : P PAYRE


PAYRE NORBERT, SAS - 2089 ROUTE DE ST QUENTIN, BP 20 - 38430 - MOIRANS - France - SIREN 321775173


PAYRE NORBERT, M. MICHEL PAYRE - 2089 ROUTE DE ST QUENTIN, BP 20 - 38430 - MOIRANS - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.